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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE ALAIN GEOFFROY
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DOMAINE LE VERGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE VERGER
S.A. DOMAINE ALAIN GEOFFROY

Numéro de dépôt :
1497604
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
18/08/1997

Présentation de la marque DOMAINE LE VERGER

Déposée le 18 août 1987 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE ALAIN GEOFFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE LE VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE ALAIN GEOFFROY domicilié(e) 4, rue de l'Equerre, BEINES, 89800 CHABLIS. - France.

La marque DOMAINE LE VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE VERGER est expirée depuis le 18 août 1997.

DOMAINE ALAIN GEOFFROY a également déposé les autres marques suivantes : TREMBLAY Maurice , ROBLOT Jeannine


S.A. DOMAINE ALAIN GEOFFROY - 4, rue de l'Equerre, BEINES, 89800 CHABLIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Vins de pays ou d'appellation d'origine